Conditions générale de vente

Article 1/ Champ d’application
Les présente conditions général de vente s’appliquent aux opérations juridiques portant sur les produits commercialises auprès de se clients par la société EUROPE LEAHER SPRL au sein de sa boutique virtuelle WWW.WANG-GIADA.BE le Client doit toujours lire le conditions générales de vente en ligne ,prendre connaissance avant de passer une commande sur site ,

Article 2/ minimum d’achat
Le montant minimum de chaque commande est de 200 euros hors taxe et hors frais de livraison.

Article 3/prix
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix a tout moment en les publient en ligne .
Seuls s’appliqueront les tarifs indiques et le taxes en vigueur au moment de la commande , sous réserve de disponibilité a cette date .
Les prix sont indiqués en euros , sont hors taxes et ne tiennent pas compte des éventuelle frais de livraison , lesquels sont indiqués et factures en supplément avant la validation de la commande par le Client .
Pour toutes ventes effectuée vers des pays autres que la Belgique , l’acheteur sera dispense di paiement de la TVA a condition de nous fournir son numéro de TVA intracommunautaire et après vérification de celui-ci .

Article 4/paiement
La vendeur reste propriétaire des articles commandes jusqu’a la réception du payement intégral de la commande .
Le Client effectue le paiement au moment de la validation finale de la commande en utilisant le mode de la paiement choisi ,Cette validation tient lieu de signature .
Le Client garantit au vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaire pour utiliser ce mode de paiement et reconnait que les informations données a cet effet valent preuve de son consentement a la vente comme a l’exigibilité des sommes deus au titre de la commande .
Le vendeur a mis en place une procédure de vérification de commandes et des moyens des paiement destines a le garantir raisonnablement contre toute utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement ,y compris en demandant au Client des données d’identification.
En cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement , le Vendeur se réserve le droit se suspendre ou d’annuler la commande et sa livraison .
Le Vendeur se réserve également le droit de la facture a une autre adresse que celle de livraison en adressant une demande a cet effet au service Client (voir coordonnées cidessous) avant la livraison.

Article 5/ Preuve
 Les communications ,commandes et paiement intervenus entre le Client et la Vendeur pourront être prouves grâce aux registres informatises ,
conserves dans les systèmes informatiques du Vendeur dans de conditions raisonnables de sécurité.les bons de commandes et factures sont archives sur un support fiable et durable considéré ,notamment, comme un moyen de preuve .

Article 6/ produit /disponibilités
La majorité des produits proposes par la EUROPE LEATHER sprl a ses clients est immédiatement disponible, l’acheteur sera informe en cas
d’indisponibilité d’un ou de plusieurs produits.

Article 7/ modification de commande
Veillez a bien parcourir votre commande avant son envoi , une fois envoyée ,il ne vous sera en effet plus possible de la modifier , assurezvous notamment que les coordonnées fournies pour la livraison sont correctes.

Article 8/ livraison /et frais
La livraison n’est faite qu’après confirmation du paiement par organisme bancaire du Vendeur.
Les produits sont livres a l’adresse indiquée par le Client sur le formulaire en ligne valant de commande .
Les frais supplémentaires découlant d’informations incomplètes ou erronées par client lui seront facturées .
La livraison intervient , selon le mode choisi par la Client , dans délais suivants:
 Poste / DPD / Pour Belgique 2-4 jours
 Poste /BPD / Pour L’étranger 3-8 jours
Les délais de livraison sont donnes a titre indicatif.Aucune indemnité ne pourra être réclamée au vendeur ou au transporteur en cas de retard de
livraison . Si les délais de livraison dépassent trente jours a compter de la commande, le contrat de vente pourra toutefois être résilié et le Client
rembourse .

A. Vérification de la commande
A la réception des produits , le Client ou le destinataire vérifie le bon état du produit livre ou la conformité du service fourni.
Dans l’hypothèse ou l’un ou plus des produits commandes sont manquants ou abimes , le Client ou le destinataire doit formuler les réserves nécessaires au transporteur au moment de la livraison et immédiatement en faire part au Vendeur .
La vérification est considérée comme effectuée dés lors que le Client ou une personne autorisée par lui a réceptionne la commande sans émettre de réserves .
Toute réserve non effectuée dans règles définies ci-dessus et dans les délais imparties ne pourra être prise en copte et dégagera le Vendeur de
toute responsabilité vis-a-vis du Client.

Article 9/Responsabilité
La société EUROPE LEATHER SPRL ne sera aucune responsable des dommages de toute nature , tant matériels qu’immatériels ou corporels , qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de mauvaise utilisation des produits commercialises .Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants , La responsabilité de la société Europe Leather sprl sera ,en tout état de cause ,limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation
des produits .En cas de difficultés dans l’application de présent contrat ,le client et se réservent la possibilité ,avant toute action en justice ,de rechercher une solution amiable .

Article 10/ droit de retour
Le produit achetés sur le site d’achat en ligne www.wang-giada.be raison de retourner et uniquement en cas de défectueux , (défaut de fabrication)
Le produit a échanger ou a rembourser devra retourne au Vendeur dans ensemble et dans son emballage d’origine accompagne d’un copie de sa facture d’achat ,comporter l’ensemble du produit et de ses accessoire .

selon les modalités suivants :
Le produits défectueux retourne par courrier dans un délai max 7 jours ,
Tout les article incomplet .abime , utilise, ou dont l’emballage d’origine aura été détériore dans de conditions excédant sa simple ouverture , ne
sera pas remboursé, pas échange .
Notre adresse: Europe leather sprl, 65 rue brogniez ,1070
Bruxelles ,Belgique .
En cas d’exercice du droit de rétractation ,la société Europe leather sprl  S’engage a rembourser les sommes versée par client , sans frais ,a
l’exception des frais de retour .
Le remboursement est du dans un délai maximum de 30 jours conformément a la loi en vigueur .
Tous les frais et risques lies au retour du produit sont a la charge de l’acheteur .

Article 11/ contact
Pour toute remarque relative a sa commande, le Client peut contacter le vendeur en envoyant un mail a : europeleather1@hotmail.com

Article 12 /force majeure
Si le Vendeur se voit empêche ,en tout ou en partie ,d’exécuter la commande en raison d’une circonstance imprévue et indépendante de sa volonté ,il est alors question de force majeure, En cas de force majeure, le Vendeur est autorise a suspendre l’exécution de la commande , en tout ou en partie, pendant toute le dure de la force majeure.Le Vendeur en avertit immédiatement le Client.
Si la force majeure perdure plus de 90 jours sans interruption , chacune des partie au contrat aura le. Droit de réalisées pr le Vendeur seront néanmoins factures en proportion au Client

Article 13 / Indépendance des clauses
 L’illégalité ou la nullité totale ou partielle d’une disposition des présentes Conditions Générales de Vente n’aura aucun impact sur la validité et l’application des autres dispositions .Le Vendeur se réserve le droit de remplacer la dispositions . Illégale ou nulle par une autre disposition valable et de portée similaire .

Article 14 / Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi belge .
En cas de différend et a défaut d’accord amiable . Le litige sera porte devant les tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège social du Vendeur.